Règlement de copropriété (version 2)
établi le 19 septembre 2018 par le cabinet de géomètres experts Version 2 (40 pages) Plan masse de la copro Plan rez de chaussée Plan 1° étage Plan 2° étage Plan 3° étage
Règlement de copropriété (projet 1)
Projet numéro 1 établi par le cabinet de géomètres experts Projet 1 (39 pages) Plan masse de la copro Plan rez de chaussée Plan 1° étage Plan 2° étage Plan 3° étage Travail du GT-JUFI, choix de la formule de calcul des charges, lettre au géomètre (réunion EHPC du 13 mai)
Tantièmes
Tantièmes, millièmes, dix-millièmes … ils seront calculés précisément par le géomètre.
Les tableaux suivants ne prétendent pas l’exactitude, mais les principes.
Les différentes approches des millièmes
Cela mérite quelques explications… en vidéo : les tantièmes expliqués à ma blonde.
Documents pour les banques
Télécharger au format pdf 1-Délibération du Conseil Municipal de Caen 2-Permis de construire 3-Retroplanning 4-Charte partenariat tripartite 5-Budget 2017 6-Surfaces et prix des logements 7-Plans des étages 8-Exemplaire de contrat préliminaire PSLA 9-Statuts association EHPC 10-Charte EHPC 11-Liste des documents Tous ces documents en un seul gros fichier (3 Mo) Pour espérer satisfaire la règle du PSLA, il faudrait au moins pouvoir obtenir de la part d’un établissement bancaire leur engagement à proposer aux locataires-accédants, au moment de la levée de l’option d’achat, un ou plusieurs prêts permettant le financement du transfert de propriété de leur logement. Cet engagement pouvant bien sûr être subordonné à un apport minimum à spécifier dans le document conduisant à un taux d’effort acceptable par l’acquéreur.