Assemblée générale EHPC 2020

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CR de l’assemblée générale ordinaire EHPC (année 2020)

Le bilan financier

L’AG ordinaire concernant l’année 2020 a lieu ce 26 septembre 2021 en présence de 15 adhérents et 7 représentés (pouvoirs). Le quorum de ¾ des adhérents étant atteint et dépassé, l’assemblée peut délibérer valablement.

Précision : les conditions sanitaires liées à la pandémie du Covid ont rendu difficile la tenue de cette AG ordinaire plus tôt dans l’année.

Un scrutateur de séance et un distributeur de parole sont nommés.

RAPPORT MORAL (suite…)

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AG constituante syndic bénévole 15/11/2019

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Passation du syndic provisoire CMH au syndic bénévole Calmette.   Assemblée Générale         Le CR de l'AG Le Budget prévisionnel Le Règlement intérieur Le Règlement de copro-v3-surligné       Contrats         Contrat syndic bénévole Contrat-Enedis Contrat-Gan         Contrat-Orange Contrat-Proxiserve Contrat-Schindler  

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AG constituante syndic 15 novembre 2019 à CLMH

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Procès verbal de la première assemblée générale des copropriétaires de la résidence « Calmette »

 

L’ordre du jour adressé à tous les copropriétaires était le suivant :

1° DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE
2° DESIGNATION D’UN SCRUTATEUR
3° DESIGNATION DU SYNDIC – SIGNATURE DU CONTRAT JOINT
4° SECRETARIAT ASSURE PAR LE SYNDIC SAUF DECISION CONTRAIRE DE L’ASSEMBLEE
5° DECISION SUR L’INSTITUTION D’UN CONSEIL SYNDICAL et ELECTION DES MEMBRES
6° OUVERTURE D’UN COMPTE BANCAIRE OU POSTAL SEPARE POUR LA COPROPRIETE
7° FIXATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2020 – DETERMINATION DU MONTANT ET DES MODALITES DES APPELS DE FONDS
8° INFORMATION SUR LA CONSTITUTION D’UN FONDS TRAVAUX
9° CONSTITUTION DE PROVISIONS SPECIALES (Loi n° 96-624 du 21 juillet 1994)
10° CONSTITUTION D’UNE AVANCE DE TRESORERIE PERMANENTE
11° FIXATION DU MONTANT A PARTIR DUQUEL UNE MISE EN CONCURRENCE EST OBLIGATOIRE
12° CONTRAT D’ASSURANCES MULTIRISQUES DE LA COPROPRIETE – CHOIX DE LA COMPAGNIE – SIGNATURE DU CONTRAT
13° DIVERS EQUIPEMENTS DE LA COPROPRIETE – PRESENTATION DES DEVIS DES PRESTATAIRES DE SERVICE – CHOIX DES TITULAIRES ET SIGNATURE DES CONTRATS
14° RACCORDEMENT DE LA RESIDENCE AU RESEAU FIBRE OPTIQUE D’ORANGE
15° FLUIDES – MANDAT DONNE AU SYNDIC DE SOUSCRIPTION DES ABONNEMENTS
16° MANDAT DONNE AU SYNDIC AFIN DE REGULARISER PAR ACTE NOTARIE LA CONVENTION ENEDIS SIGNEE LE 11 JANVIER 2019 PAR CAEN LA MER HABITAT (Précédent propriétaire)
17° REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESIDENCE – APPROBATION
18° QUESTIONS DIVERSES (suite…)

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